Actes administratifs

Le recueil des actes administratifs rassemble tous les actes réglementaires pris par les instances communautaires de Valenciennes Métropole. La personne en charge de l’accès aux documents administratifs est Margot CAMPISANO (mcampisano@valenciennes-metropole.fr ).

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Comptes-rendus
Délibérations
Programmes d'actions

Par mois

Arrêté 89-17 Portant sur la désignation des membres de la Commission Locale de l’Amélioration de l’Habitat

Le 23 octobre 2017

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Bureau communautaire – MOUS Habitat offre nouvelle – Financement 2017

Le 19 octobre 2017

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Conseil communautaire – Commission consultative des Services Publics Locaux Pépinières d’entreprises de Valenciennes Métropole

Le 16 octobre 2017

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Conseil communautaire – Commission consultative des Services Publics Locaux La Nouvelle Forge

Le 16 octobre 2017

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Conseil communautaire – Commission consultative des Services Publics Locaux Réseau Fibre Optique Rehdeval

Le 16 octobre 2017

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Conseil communautaire – Commission consultative des Services Publics Locaux Ruches d’Entreprises

Le 16 octobre 2017

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Conseil communautaire -Commission de Délégation de Service Public Locaux PEPINIERES Election

Le 16 octobre 2017

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Conseil communautaire – Commission de Délégation de Service Public Locaux PEPINIERES Conditions de dépôt de liste

Le 16 octobre 2017

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Conseil communautaire – Commission de Délégation de Service Public Locaux CITE DES CONGRES Conditions de dépôt de liste

Le 16 octobre 2017

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Conseil communautaire – Commission de Délégation de Service Public Locaux STADE Conditions de dépôt de liste

Le 16 octobre 2017

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Conseil communautaire – Commission de Délégation de Service Public Locaux RESEAU DE GEOTHERMIE – ZAC DU PARC DES RIVES CREATIVES DE L’ESCAUT Election

Le 16 octobre 2017

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Conseil communautaire – Commission de Délégation de Service Public Locaux RESEAU DE GEOTHERMIE – ZAC DU PARC DES RIVES CREATIVES DE L’ESCAUT Conditions de dépôt de liste

Le 16 octobre 2017

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Conseil communautaire – Commission de Délégation de Service Public Locaux PATINOIRE Election

Le 16 octobre 2017

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Conseil communautaire – Commission de Délégation de Service Public Locaux PATINOIRE Conditions de dépôt de liste

Le 16 octobre 2017

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Conseil communautaire – Commission de Délégation de Service Public Locaux STADE Election

Le 16 octobre 2017

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Conseil communautaire – Institut Universitaire de Technologie de Valenciennes

Le 16 octobre 2017

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Conseil communautaire – Syndicat mixte Docks Seine Nord Europe/Escaut

Le 16 octobre 2017

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Conseil communautaire – Syndicat intercommunal de mobilité et d’Organisation Urbaine du Valenciennois (SIMOUV)

Le 16 octobre 2017

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Conseil communautaire – Syndicat « Aéroport du Valenciennois – Charles Nungesser »

Le 16 octobre 2017

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Conseil communautaire – Conseil d’administration de l’UVHC

Le 16 octobre 2017

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Conseil communautaire – Réseau de fibre optique Rehdeval

Le 16 octobre 2017

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Compte-rendu – Conseil communautaire 29.09.2017

Le 16 octobre 2017

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Arrêté portant délégation ponctuelle de l’exercice du droit de préemption urbain à l’Etablissement Public Foncier Nord-Pas-de-Calais, à l’occasion de l’aliénation de l’immeuble cadastré section B n° 5968, 2554 et 5971 sis 26 rue Paul Vaillant Couturier à Marly (59770).

Le 9 octobre 2017

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Conseil communautaire – Agence France Locale

Le 6 octobre 2017

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Conseil communautaire – ENSIAME

Le 6 octobre 2017

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Conseil communautaire – GIP Maison de l’Emploi du Valenciennois

Le 6 octobre 2017

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Conseil communautaire – Nord France Invest

Le 6 octobre 2017

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Conseil communautaire – Société Publique Locale Ruches d’Entreprises du CG 59

Le 6 octobre 2017

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Conseil communautaire – PICTANOVO (anciennement Pôle Images du Nord-Pas de Calais)

Le 6 octobre 2017

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Conseil communautaire – Comité consultatif du CERTIFER

Le 6 octobre 2017

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Conseil communautaire – Nord France Innovation Développement (NFID)

Le 6 octobre 2017

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Conseil communautaire – Association de gouvernance Transalley Mont HOUY

Le 6 octobre 2017

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Conseil communautaire – Comité Stratégique Régional de l’Innovation

Le 6 octobre 2017

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Conseil communautaire – Syndicat mixte du Pole Métropolitain du Hainaut Cambrésis

Le 6 octobre 2017

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Conseil communautaire – Décision Modificative 2

Le 6 octobre 2017

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Conseil communautaire – Révision allégée du PLU de Petite-Forêt / Objectifs poursuivis et modalités de concertation avec la population

Le 6 octobre 2017

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Conseil communautaire – Appel à manifestation d’intérêt Programme d’investissement d’avenir, « Territoires d’innovation de grande ambition » : Dépôt de candidature par Valenciennes Métropole

Le 6 octobre 2017

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Conseil communautaire – Réseau Entreprendre Hainaut et Association Val’Initiatives

Le 6 octobre 2017

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Conseil communautaire – Rapport d’activité 2016 du délégataire de la gestion du Crématorium

Le 6 octobre 2017

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Conseil communautaire – Syndicat « DOCKS SEINE NORD EUROPE / ESCAUT» – Modification des statuts

Le 6 octobre 2017

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Conseil communautaire – Ouvrages d’hydraulique douce – Déclaration d’Intérêt Communautaire et programme de restauration et d’entretien des ouvrages

Le 6 octobre 2017

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Conseil communautaire – Élection d’un autre membre du Bureau Communautaire – Conseillers communautaires délégués

Le 5 octobre 2017

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Conseil communautaire – Accueil de la Coupe du Monde Féminine de la FIFA, France 2019™

Le 5 octobre 2017

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Conseil communautaire – Équipements sportifs- Tarifs de la Patinoire VALIGLOO

Le 5 octobre 2017

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Conseil communautaire – Délibération cadre des grandes orientations de la politique culturelle communautaire

Le 5 octobre 2017

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Conseil communautaire – Avenant n°2 à la convention d’affermage relative à la gestion et à l’animation du phénix

Le 5 octobre 2017

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Conseil communautaire – Rapport d’activité 2016 de la gestion de la Cité des congrès

Le 5 octobre 2017

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Conseil communautaire – Rapport d’activité 2016 de la gestion du Port de Plaisance Val d’Escaut

Le 5 octobre 2017

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Conseil communautaire – Rapport d’activité 2016 de la gestion du Stade du Hainaut

Le 5 octobre 2017

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Conseil communautaire – Rapport d’activité 2016 de la gestion de la Patinoire communautaire VALIGLOO

Le 5 octobre 2017

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Bureau communautaire – Programme Local de l’Habitat et Politique de Peuplement – Plan Partenarial de Gestion de la Demande en logement social et d’information des Demandeurs – Adoption

Le 3 octobre 2017

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Bureau communautaire – Programme Local de l’Habitat et Politique de Peuplement – Convention Intercommunale d’Attribution

Le 3 octobre 2017

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Bureau communautaire -Zone d’activité économique du Parc de la Vallée de l’Escaut à Onnaing – cession foncière

Le 3 octobre 2017

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Bureau communautaire – Technopôle Transalley – Cession foncière pour le Pôle de Services

Le 3 octobre 2017

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Bureau communautaire – ZAC du Technopole du Mont Houy – Aménagement d’une piste d’essais et de démonstration – Convention de financement avec UVHC

Le 3 octobre 2017

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Bureau communautaire – Protocole de surinondation pour les parcelles en culture en nature de pâture ou de prairie

Le 3 octobre 2017

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Bureau communautaire – Subvention 2017 USEP

Le 3 octobre 2017

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Bureau communautaire – Conditions de prise en charge des frais de déplacement liés à la mise en œuvre du compte personnel de formation (CPF)

Le 3 octobre 2017

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Bureau communautaire -Ecole de développeur numérique :POPSCHOOL – Soutien financier à Pop School – Session de formation n°4

Le 3 octobre 2017

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Bureau communautaire – Fonds de Soutien aux Investissements Communaux F.S.I.C. – Enveloppes 2008-2014 et 2015-2020

Le 3 octobre 2017

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Bureau communautaire – 1. Convention pour le versement d’un fonds de concours par Valenciennes Métropole à la Ville de Valenciennes pour la construction d’un centre aquatique

Le 3 octobre 2017

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Bureau communautaire -Détermination de la valeur définitive des actions de la SAEML Le Phénix

Le 3 octobre 2017

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Bureau communautaire – Administration Générale – SPL Transalley – Désignation de deux suppléants

Le 3 octobre 2017

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Bureau communautaire -Convention de mise à disposition individuelle

Le 3 octobre 2017

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Bureau communautaire – Tableau des effectifs (ajustement)

Le 3 octobre 2017

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Bureau communautaire – Subventions aux associations 2017

Le 3 octobre 2017

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Bureau communautaire – Convention – Cadre pour l’implantation et la gestion des points d’apport volontaire

Le 3 octobre 2017

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Bureau communautaire – Cofinancement d’actions- versement de subventions 2016- Ajustement de montant de l’action

Le 3 octobre 2017

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Bureau communautaire -Centre d’entretiens familiaux – GREID

Le 3 octobre 2017

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Bureau communautaire – Mobilisation des habitants en faveur de la prévention alcool – CHAAFIP

Le 3 octobre 2017

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Bureau communautaire – Convention de partenariat avec le Comité du Nord de la Ligue contre le Cancer

Le 3 octobre 2017

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Bureau communautaire – Convention de délégation temporaire de maitrise d’ouvrage entre le SIARC et Valenciennes Métropole pour les études et travaux d’assainissement

Le 3 octobre 2017

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Bureau communautaire -Convention avec ORANGE portant sur des travaux de dissimulation de réseaux sur la place Delcourt

Le 3 octobre 2017

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Bureau communautaire – Cités minières – Convention pour la mise en souterrain des réseaux aériens de communications électroniques d’orange établis sur supports communs avec les réseaux publics aériens de distribution d’électricités sur la commune de Condé-sur-l’Escaut pour la cité minière Acacias Nouvelle

Le 3 octobre 2017

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Bureau communautaire – Requalification des Cités Ouvrières – Requalification de la Cité Kuhlmann à Odomez – Subvention équipement pour l’intervention sur les limites séparatives au profit de la SIGH et du PAC-LOGT Hainaut Cambrésis

Le 3 octobre 2017

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Bureau communautaire – Ecoquartier Les Hauts d’Aulnoy

Le 3 octobre 2017

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Bureau communautaire – Cession du foncier à la SIGH pour l’îlot cinéma Palace

Le 3 octobre 2017

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Bureau communautaire – Acquisition foncière auprès d’EPF

Le 3 octobre 2017

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Bureau communautaire – Convention de versement de fonds de concours de la Ville de Condé-sur-Escaut à Valenciennes Métropole pour la restructuration des cités Chabaud Latour et Acacias

Le 3 octobre 2017

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Bureau communautaire – Convention financière Ville d’Odomez et Valenciennes Métropole concernant la restructuration de la friche SAINORD

Le 3 octobre 2017

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Bureau communautaire – Convention de versement de fonds de concours de la Ville de Valenciennes à Valenciennes Métropole pour la requalification de l’îlot Cinéma Palace

Le 3 octobre 2017

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Bureau communautaire – Mise en place de points relais SAP – Convention de partenariat

Le 3 octobre 2017

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Bureau communautaire – Aide en faveur des entreprises d’insertion – EI HABITAT

Le 3 octobre 2017

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Bureau communautaire – Groupe SOS Jeunesse

Le 3 octobre 2017

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Bureau communautaire – Subvention à la plateforme « Mes commerçants du Grand Hainaut.com »

Le 3 octobre 2017

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Bureau communautaire – Société SOGESCAUT – Aide à l’immobilier

Le 3 octobre 2017

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Bureau communautaire – Association « Cigales » attribution d’une subvention

Le 3 octobre 2017

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Bureau communautaire – Société FD Services à Bruay – Projet de développement – Aide à l’immobilier d’entreprise

Le 3 octobre 2017

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Bureau communautaire – Cofinancement d’actions – Versement de subventions 2017- Association AGEVAL

Le 3 octobre 2017

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Bureau communautaire – 10ème salon des Métiers et du Recrutement – Subvention 2017

Le 3 octobre 2017

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Bureau communautaire – Versement de subventions d’aide à l’investissement

Le 3 octobre 2017

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Bureau communautaire – Acquisition d’un terrain boulevard des Alliés à Valenciennes

Le 3 octobre 2017

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Bureau communautaire – Technopôle Transalley – Cession à titre gratuit des voiries dans le domaine public communal

Le 3 octobre 2017

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Arrêté 86-17 Portant nomination de régisseurs titulaires et suppléants pour la régie de recettes pour la gestion de l’aire d’accueil des gens du voyage de ONNAING

Le 2 octobre 2017

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Arrêté 85-17 Portant nomination de nouveaux régisseurs titulaires et suppléants pour la régie de recettes pour la gestion de l’aire d’accueil des gens du voyage de MARLY

Le 2 octobre 2017

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Arrêté 84-17 Portant nomination de nouveaux régisseurs titulaires et suppléants pour la régie de recettes pour la gestion de l’aire d’accueil des gens du voyage de FRESNES SUR ESCAUT

Le 2 octobre 2017

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Arrêté 83-17 Portant nomination de régisseurs titulaires et suppléants pour la régie d’avances pour la gestion de l’aire d’accueil des gens du voyage de ONNAING

Le 2 octobre 2017

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Arrêté 82-17 Portant nomination de nouveaux régisseurs titulaires et suppléants pour la régie d’avances pour la gestion de l’aire d’accueil des gens du voyage de MARLY

Le 2 octobre 2017

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Arrêté 81-17 Portant nomination de nouveaux régisseurs titulaires et suppléants pour la régie d’avances pour la gestion de l’aire d’accueil des gens du voyage de FRESNES SUR ESCAUT

Le 2 octobre 2017

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Arrêté 74-17 Portant nomination d’un régisseur de recettes titulaire et d’un mandataire suppléant

Le 2 octobre 2017

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Arrêté 80-17 Portant délégation ponctuelle de l’exercice du droit de préemption urbain à la commune de Valenciennes, à l’occasion de l’aliénation de l’immeuble cadastré section AR n° 762 sis impasse d’En Bas l’Eau à Valenciennes (59300).

Le 15 septembre 2017

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Arrêté 79-17 Portant délégation ponctuelle de l’exercice du droit de préemption urbain à la commune de Valenciennes, à l’occasion de l’aliénation de l’immeuble cadastré section AR n° 761 sis impasse d’En Bas l’Eau à Valenciennes (59300).

Le 15 septembre 2017

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Arrêté 78-17 PORTANT désignation des représentants du la Communauté d’Agglomération au Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail

Le 13 septembre 2017

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Arrêté 77-17 PORTANT désignation des représentants du la Communauté d’Agglomération au Comité Technique

Le 13 septembre 2017

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Bureau communautaire – Société ROTTENDORF – Projet d’acquisition d’une parcelle à Prouvy

Le 11 septembre 2017

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Arrêté – 76-17- PORTANT délégation de signature temporaire accordée à Monsieur Olivier VANDAMME

Le 4 août 2017

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Arrêté – 75-17- Portant délégation ponctuelle de l’exercice du droit de préemption urbain à l’Etablissement Public Foncier Nord-Pas-de-Calais, à l’occasion de l’aliénation de l’immeuble cadastré section AH n° 380, 656 et 657 sis 3 Ruelle de la Mairie, Place des Farineau à Bruay-sur-l’Escaut (59860).

Le 4 août 2017

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Arrêté – 63-17-PORTANT mise à jour du POS de la commune de VERCHAIN-MAUGRE suite à l’institution d’une servitude d’utilité publique I1bis dans le cadre de la protection des canalisations de transport d’hydrocarbures

Le 20 juillet 2017

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Arrêté – 66-17-Portant délégation ponctuelle de l’exercice du droit de préemption urbain à l’Etablissement Public Foncier Nord-Pas-de-Calais, à l’occasion de l’aliénation de l’immeuble cadastré section B n° 6020 sis au lieu-dit « La Briquette » à Marly (59770).

Le 20 juillet 2017

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Arrêté – 68-17-PORTANT délégation de signature accordée à Monsieur Patrice DUWOOZ en qualité de Directeur des Finances et du Contrôle de gestion

Le 20 juillet 2017

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Arrêté – 01-17-Désignation d’un représentant au comité de direction de l’EPIC « Office de tourisme et des Congrès de Valenciennes Métropole »

Le 20 juillet 2017

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Arrêté – 02-17-délégation de signature accordée à Monsieur Sylvain THIEBAUT en qualité de Directeur des affaires immobilières et foncières

Le 20 juillet 2017

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Arrêté – 03-17-Délég DPU-Aubry-rue Henri Maurice

Le 20 juillet 2017

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Arrêté – 05-17-délégation ponctuelle de l’exercice du droit de préemption urbain à l’Etablissement Public Foncier Nord-Pas-de-Calais, à l’occasion de l’aliénation de l’immeuble cadastré section AE n° 104 sis 65 rue Jean Jaurès, Cour Dubois Jenart à Anzin (59410)

Le 20 juillet 2017

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Arrêté – 04-17-Délég DPU-Vals-Cour Defaux

Le 20 juillet 2017

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Arrêté – 07-17- Portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Jean Marcel GRANDAME 9ème Vice-Président

Le 20 juillet 2017

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Arrêté – 08-17-mise à jour du POS de la commune de SEBOURG suite à l’approbation du PPRI Aunelle-Hogneau

Le 20 juillet 2017

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Arrêté – 09-17-mise à jour du POS de la commune de ROMBIES-ET-MARCHIPONT suite à l’approbation du PPRI Aunelle-Hogneau

Le 20 juillet 2017

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Arrêté – 11-17-mise à jour du POS de la commune de QUAROUBLE suite à l’approbation du PPRI Aunelle-Hogneau

Le 20 juillet 2017

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Arrêté – 14-17-mise à jour du PLU de la commune de CONDE-SUR-L’ESCAUT suite à l’approbation du PPRI Aunelle-Hogneau

Le 20 juillet 2017

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Arrêté – 17-17-désignation des membres de la Commission Locale de l’Amélioration de l’Habitat

Le 20 juillet 2017

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Arrêté – 20-17-Portant création d’une régie de recettes pour la gestion et l’animation du Garage Numérique de Valenciennes Métropole

Le 20 juillet 2017

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Arrêté – 23-17PORTANT délégation de signature accordée à Madame Caroline MARCHANT en qualité de Directrice de l’Administration Générale

Le 20 juillet 2017

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Arrêté – 27-17-PORTANT sur la désignation de représentants au comité de direction de l’EPIC « Office de tourisme et des Congrès de Valenciennes Métropole »

Le 20 juillet 2017

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Arrêté – 30-17-Portant modification des régisseurs titulaires et suppléants pour la régie d’avances pour la gestion de l’aire d’accueil des gens du voyage de MARLY

Le 20 juillet 2017

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Arrêté – 64-17-PORTANT délégation de signature accordée à Monsieur Philippe BATON en qualité de responsable du port de Plaisance de Valenciennes

Le 20 juillet 2017

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Arrêté – 67-17-Portant sur la désignation des membres de la Commission Locale de l’Amélioration de l’Habitat

Le 20 juillet 2017

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Arrêté – 72-17-Portant création d’une régie d’avances pour la gestion de l’aire d’accueil des gens du voyage de ONNAING

Le 20 juillet 2017

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Arrêté – 13-17-mise à jour du PLU de la commune de CRESPIN suite à l’approbation du PPRI Aunelle-Hogneau

Le 20 juillet 2017

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Arrêté – 18-17-nomination des membres de la commission intercommunale d’accessibilité aux personnes handicapées

Le 20 juillet 2017

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Arrêté – 21-17-Portant nomination de régisseurs titulaires et suppléants pour la régie de recettes pour la gestion garage numérique de Valenciennes Métropole

Le 20 juillet 2017

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Arrêté – 15-17-délégation de signature temporaire accordée à Monsieur Stéphane GRANET

Le 20 juillet 2017

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Arrêté – 12-17-mise à jour du POS de la commune de FRESNES-SUR-ESCAUT suite à l’approbation du PPRI Aunelle-Hogneau

Le 20 juillet 2017

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Arrêté – 24-17-PORTANT délégation de signature accordée à Madame Gaelle BOULOGNE en qualité de Responsable Commande Publique – Assurance

Le 20 juillet 2017

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Arrêté – 28-17-Portant modification des régisseurs titulaires et suppléants pour la régie de recettes pour la gestion de l’aire d’accueil des gens du voyage de MARLY

Le 20 juillet 2017

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Arrêté – 31-17-Portant modification des régisseurs titulaires et suppléants pour la régie de recettes pour la gestion de l’aire d’accueil des gens du voyage de FRESNES SUR ESCAUT

Le 20 juillet 2017

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Arrêté – 62-17-PORTANT mise à jour du PLU de la commune d’Anzin suite au décret ministériel du 28 décembre 2016 portant classement, parmi les sites des départements du Nord du Pas-de-Calais, des terrils formant la chaine des terrils du bassin minier du nord de la France

Le 20 juillet 2017

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Arrêté – 70-17-Exercice du droit de préemption urbain à l’occasion d’une aliénation d’un bien situé 18F rue René Mirland à Aulnoy-lez-Valenciennes (59 300)

Le 20 juillet 2017

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Arrêté – 69-17-Portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Éric-Dominique DEBURGE 7ème Vice-Président

Le 20 juillet 2017

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Arrêté – 73-17-Portant création d’une régie de recettes pour la gestion de l’aire d’accueil des gens du voyage de ONNAING

Le 20 juillet 2017

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Arrêté – 71-17-Portant délégation de fonctions et de signature à Madame Véronique DUPIRE 12ème Vice-Présidente

Le 20 juillet 2017

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Arrêté – 06-17-Arrêté portant délégation de signature temporaire accordée à Monsieur Olivier VANDAMME

Le 20 juillet 2017

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Arrêté – 10-17-mise à jour du PLU de la commune de QUIEVRECHAIN suite à l’approbation du PPRI Aunelle-Hogneau

Le 20 juillet 2017

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Arrêté – 22-17-PORTANT délégation de signature accordée à Monsieur François POUPLY en qualité de Directeur Général des Services

Le 20 juillet 2017

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Arrêté – 19-17-Portant délégation de fonctions et de signature à Madame Renée STIÉVENART 6ème Vice-Président

Le 20 juillet 2017

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Arrêté – 16-17-délégation de fonctions et de signature à Madame Renée STIÉVENART 6ème Vice-Président

Le 20 juillet 2017

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Arrêté – 26-17-modification du régisseur suppléant Philippe BATON

Le 20 juillet 2017

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Arrêté – 29-17-Portant modification des régisseurs titulaires et suppléants pour la régie d’avances pour la gestion de l’aire d’accueil des gens du voyage de FRESNES SUR ESCAUT

Le 20 juillet 2017

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Programme d’actions 2017

Le 20 juillet 2017

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Programme d’actions 2016

Le 20 juillet 2017

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Programme d’actions 2015

Le 20 juillet 2017

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Avenant n°1 au programme d’actions 2014 sur les aides en faveur du parc privé ancien

Le 20 juillet 2017

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Programme d’actions 2014

Le 20 juillet 2017

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Programme d’actions 2013

Le 20 juillet 2017

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Compte-rendu Conseil Communautaire du 23 juin 2017

Le 20 juillet 2017

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Compte-rendu Conseil Communautaire du 19 mai 2017

Le 20 juillet 2017

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Compte-rendu Conseil Communautaire du 24 mars 2017

Le 20 juillet 2017

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Compte-rendu Conseil Communautaire du 10 février 2017

Le 20 juillet 2017

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Compte-rendu Conseil Communautaire du 16 décembre 2016

Le 20 juillet 2017

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Compte-rendu Conseil Communautaire du 25 novembre 2016

Le 20 juillet 2017

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Conseil communautaire – Fonctionnement de l’Institution Affaires financières Institution de la taxe de séjour de Valenciennes Métropole CC32017193-1367

Le 23 juin 2017

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Conseil communautaire – Fonctionnement de l’Institution Affaires financières Affectation du résultat 2016 – Budget Principal CC32017180-1353

Le 23 juin 2017

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Conseil communautaire – Fonctionnement de l’Institution Affaires financières Affectation du résultat 2016 – Budget PLIE CC32017183-1356

Le 23 juin 2017

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Conseil communautaire – Fonctionnement de l’Institution Affaires financières Affectation du résultat 2016 – Budget annexe Centre des Congrès CC32017186-1359

Le 23 juin 2017

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Conseil communautaire – Fonctionnement de l’Institution Affaires financières Accord-cadre pour la mise en œuvre sur l’espace de dialogue du Hainaut-Cambrésis de la politique régionale d’aménagement et d’équilibre des territoires (PRADET) 2016-2021 CC32017192-1366

Le 23 juin 2017

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Conseil communautaire – Fonctionnement de l’Institution Affaires financières Création et ajustement AP/CP CC32017189-1362

Le 23 juin 2017

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Conseil communautaire – Fonctionnement de l’Institution Administration Générale Schéma Départemental d’Amélioration de l’Accessibilité des Services au Public (SDAASP) – Adoption CC32017166-1339

Le 23 juin 2017

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Conseil communautaire – Fonctionnement de l’Institution Administration Générale Commission de délégation de service public –élection de membres- Théâtre le Phénix CC32017169-1342

Le 23 juin 2017

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Conseil communautaire – Environnement Elimination et valorisation des déchets ménagers et assimilés Collecte et traitement des ordures ménagères, des encombrants et des déchets – Présentation du rapport 2016 sur la gestion des déchets CC32017176-1349

Le 23 juin 2017

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Conseil communautaire – Renouvellement Urbain Programme National de Renouvellement Urbain ZAC Centre-Ville de Beuvrages – fin de contentieux indemnitaire CC32017174-1347

Le 23 juin 2017

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Conseil communautaire – Fonctionnement de l’Institution Ressources Humaines Mise à disposition de personnel auprès du Syndicat Mixte du Pôle Métropolitain du Hainaut-Cambrésis CC32017164-1337

Le 23 juin 2017

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Conseil communautaire – Fonctionnement de l’Institution Administration Générale Gestion et exploitation des pépinières d’entreprise de Valenciennes Métropole – Attribution de la DSP CC32017171-1344

Le 23 juin 2017

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Conseil communautaire – Fonctionnement de l’Institution Affaires financières Compte Administratif 2016 CC32017178-1351

Le 23 juin 2017

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Conseil communautaire – Fonctionnement de l’Institution Affaires financières Affectation du résultat 2016 – Budget Annexe ZAE CC32017181-1354

Le 23 juin 2017

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Conseil communautaire – Fonctionnement de l’Institution Affaires financières Affectation du résultat 2016 – Budget Réseau Chaleur CC32017184-1357

Le 23 juin 2017

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Conseil communautaire – Fonctionnement de l’Institution Affaires financières Affectation du résultat 2016 – Budget annexe Réseau Haut Débit CC32017187-1360

Le 23 juin 2017

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Conseil communautaire – Fonctionnement de l’Institution Affaires financières Répartition du Fonds de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC) CC32017190-1364

Le 23 juin 2017

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Conseil communautaire – Fonctionnement de l’Institution Administration Générale Élection de vice-président du Bureau de la communauté d’agglomération Valenciennes Métropole CC32017162-1335

Le 23 juin 2017

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Conseil communautaire – Fonctionnement de l’Institution Administration Générale Commission consultative des services publics locaux- Phénix – Désignation de représentant de Valenciennes Métropole CC32017167-1340

Le 23 juin 2017

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Conseil communautaire – Fonctionnement de l’Institution Administration Générale Gestion du stade du Hainaut – Tarifs de location du stade du Hainaut CC32017170-1343

Le 23 juin 2017

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Conseil communautaire – Collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés Adoption du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) et bilan à première année CC32017177-1350

Le 23 juin 2017

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Conseil communautaire – Aménagement de l’espace communautaire Urbanisme Révision du POS d’Aubry-du-Hainaut et transformation en PLU / Approbation de la révision CC3201770-1243

Le 23 juin 2017

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Bureau communautaire – Développement économique et emploi Action de Développement Economique Société Blue Badam – Aide à l’immobilier d’entreprise BC3201782-1255

Le 23 juin 2017

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Conseil communautaire – Fonctionnement de l’Institution Ressources Humaines Indemnités de fonction des élus communautaires CC32017163-1336

Le 23 juin 2017

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Conseil communautaire – Fonctionnement de l’Institution Affaires financières Compte de gestion 2016 CC32017179-1352

Le 23 juin 2017

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Conseil communautaire – Fonctionnement de l’Institution Affaires financières Affectation du résultat 2016 – Budget annexe Renouvellement Urbain CC32017182-1355

Le 23 juin 2017

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Conseil communautaire – Fonctionnement de l’Institution Affaires financières Affectation du résultat 2016 – Budget annexe Port de Plaisance CC32017185-1358

Le 23 juin 2017

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Conseil communautaire – Fonctionnement de l’Institution Affaires financières Budget 2017 – Budgets Supplémentaires CC32017188-1361

Le 23 juin 2017

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Conseil communautaire – Fonctionnement de l’Institution Administration Générale Place Delcourt Condé-sur-l’Escaut – Constitution d’une commission d’indemnisation pour les commerçants de la Place Delcourt CC32017165-1338

Le 23 juin 2017

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Conseil communautaire – Fonctionnement de l’Institution Administration Générale Place Delcourt Condé-sur-l’Escaut – Constitution d’une commission d’indemnisation pour les commerçants de la Place Delcourt CC32017165-1338

Le 23 juin 2017

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Conseil communautaire – Fonctionnement de l’Institution Administration Générale Commission de délégation de service public – Conditions dépôt de liste- Théâtre le Phénix – CC32017168-1341

Le 23 juin 2017

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Conseil communautaire – Environnement Elimination et valorisation des déchets ménagers et assimilés Présentation du rapport 2016 : valorisation des déchets ménagers par incinération CC320175-1348

Le 23 juin 2017

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Conseil communautaire – Fonctionnement de l’Institution Affaires financières Engagement Renouveau pour le Bassin Minier CC32017194-1368

Le 23 juin 2017

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Conseil communautaire – Fonctionnement de l’Institution Administration Générale Indemnisation des riverains du stade suite à des dommages de travaux publics CC32017173-1346

Le 23 juin 2017

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Bureau communautaire – Protection et mise en valeur de l’environnement et du cadre de vie Travaux de lutte contre les inondations Compensation foncière par échange avec la SAFER BC32017156-1329

Le 23 juin 2017

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Conseil communautaire – Fonctionnement de l’Institution Administration Générale Crématorium communautaire de Beuvrages – Délégation de service public – Avenant n°1 CC32017172-1345

Le 23 juin 2017

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Bureau communautaire – Dispositifs contractuels de développement local Projet Territorial de Cohésion Sociale – Contrat de Ville 2015-2020 Les jeunes : tous égaux face à l’emploi ? – Subvention au Théâtre de l’Opprimé BC32017153-1326

Le 23 juin 2017

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Bureau communautaire -Fonctionnement de l’Institution Ressources Humaines Politique sociale – Amicale du Personnel de Valenciennes Métropole – Subvention exceptionnelle BC32017159-1332

Le 23 juin 2017

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Bureau communautaire – Habitat/ Renouvellement urbain Programme National de Requalification des Quartiers Anciens Dégradés Fresnes-sur-Escaut – îlot Rue du Rivage/Rue de l’Escaut – Sortie du portage EPF au profit de SIGH BC32017150-1323

Le 23 juin 2017

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Bureau communautaire – Développement économique Zones d’activités portuaires Requalification d’une zone de stockage de conteneurs à Saint Saulve – Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage du Syndicat Mixte Docks Seine Nord Europe-Escaut BC32017144-1317

Le 23 juin 2017

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Bureau communautaire – Aménagement de l’espace communautaire Politique foncière Constitution de réserves foncières à vocation de compensations agricoles sur la commune de Maing BC32017141-1314

Le 23 juin 2017

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Bureau communautaire – Développement économique – Emploi Action de développement économique Société Lucullus – Projet de développement – Cession d’une parcelle à Prouvy- Aide à l’immobilier d’entreprise BC32017133-1306

Le 23 juin 2017

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Bureau communautaire – Développement économique – Emploi Action de développement économique Société CLIEMA Aide à l’immobilier BC32017131-1304

Le 23 juin 2017

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Bureau communautaire – Développement économique – Emploi Action de développement économique Société ALTIMANCE – Aide à l’implantation BC32017130-1303

Le 23 juin 2017

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Bureau communautaire – Développement économique – Emploi Action de développement économique Société A+métrologie Aide à l’immobilier BC32017129-1302

Le 23 juin 2017

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Bureau communautaire – Développement économique – Emploi Soutien à la création / reprise d’activités Val’Initiatives – Contribution aux dossiers 2016 BC32017127-1300

Le 23 juin 2017

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Bureau communautaire – Développement économique – Emploi Action de développement économique Société Techcréa – Projet de développement – Cession d’une parcelle à Valenciennes – Aide à l’immobilier d’entreprise- Prise en charge des travaux de fibre optique BC32017134-1307

Le 23 juin 2017

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Bureau communautaire – Aménagement du territoire / Développement économique Actions de développement économique d’intérêt communautaire Amélioration de la desserte du pôle de développement économique de Petite-Forêt – Convention de remise et de gestion des ouvrages réalisés BC32017136-1309

Le 23 juin 2017

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Bureau communautaire – Aménagement de l’espace communautaire Affaires financières Syndicat Intercommunal « Aéroport du valenciennois Charles Nungesser »- Réfection du parking avion principal-Subvention BC32017137-1310

Le 23 juin 2017

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Bureau communautaire – Aménagement du territoire Zone d’activité économique ZAC du « Parc des Rives de l’Escaut » à ANZIN – Cession Foncière BC32017142-1315

Le 23 juin 2017

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Bureau communautaire – Développement économique et emploi Emploi – Insertion Contribution 2017 à la Maison de l’Emploi du Valenciennois BC32017146-1319

Le 23 juin 2017

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Bureau communautaire – Développement économique et emploi Emploi – Insertion GIP OI du Hainaut – Convention de compensation BC32017147-1320

Le 23 juin 2017

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Bureau communautaire – Aménagement de l’espace communautaire Urbanisme Modification simplifiée du PLU de Valenciennes / Bilan de la mise à disposition – Approbation BC32017151-1324

Le 23 juin 2017

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Bureau communautaire – Protection et mise en valeur de l’environnement et du cadre de vie Lutte contre la pollution de l’air Versement de subvention 2017- Association ATMO Hauts-de-France BC32017154-1327

Le 23 juin 2017

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Bureau communautaire – Fonctionnement de l’Institution Ressources Humaines Convention de mise à disposition individuelle BC32017157-1330

Le 23 juin 2017

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Bureau communautaire – Développement économique Zones d’activités d’intérêt communautaire Gestion des zones d’activités – Cout d’exploitation SOVIQUA PAVE 1 à Onnaing BC32017145-1318

Le 23 juin 2017

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Bureau communautaire – Fonctionnement de l’Institution Ressources Humaines Tableau des emplois (ajustement) BC32017158-1331

Le 23 juin 2017

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Bureau communautaire – Protection et mise en valeur de l’environnement et du cadre de vie Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés Convention de partenariat et de coopération avec Unis-Cité – Projet « Gaspillage alimentaire » BC32017155-1328

Le 23 juin 2017

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Bureau communautaire – Dispositifs contractuels de développement local Projet Territorial de Cohésion Sociale – Contrat de Ville 2015-2020 Journée d’échanges de pratiques en matière de prévention des cancers – Subvention au COREPS BC32017152-1325

Le 23 juin 2017

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Bureau communautaire – Fonctionnement de l’Institution Affaires financières Fonds de Soutien aux Investissements Communaux F.S.I.C. – Enveloppes 2008-2014 et 2015-2020 BC32017161-1334

Le 23 juin 2017

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Bureau communautaire – Habitat/ Renouvellement urbain Programme National de Requalification des Quartiers Anciens Dégradés Fresnes-sur-Escaut – îlot Bancel – Sortie du portage EPF au profit de SIGH BC32017149-1322

Le 23 juin 2017

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Bureau communautaire – Aménagement de l’espace communautaire Voiries d’intérêt communautaire – Boulevard Watteau et Pater Convention avec ORANGE portant sur des travaux de dissimulation de réseaux sur le boulevard Pater BC32017143-1316

Le 23 juin 2017

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Bureau communautaire – Aménagement de l’espace communautaire Politique foncière Constitution de réserves foncières à vocation de compensations agricoles sur la commune d’Aubry du Hainaut BC32017140-1313

Le 23 juin 2017

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Bureau communautaire – Développement économique et emploi Zone d’activité économique Terminal à conteneurs de Bruay/Saint-Saulve- Cession foncière BC32017139-1312

Le 23 juin 2017

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Bureau communautaire – Développement économique – Emploi Action de développement économique Société Ecoburotic – Aide à l’immobilier d’entreprise – Clôture des engagements BC32017132-1305

Le 23 juin 2017

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Bureau communautaire – Développement économique – Emploi Action de développement économique Dispositif INO-PMER Phase II – Attribution d’une subvention au profit de l’UVHC BC32017128-1301

Le 23 juin 2017

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Bureau communautaire – Développement économique – Emploi Soutien à la création / reprise d’activités Val’Initiatives – Contribution aux dossiers 2016 BC32017127-1300

Le 23 juin 2017

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Compte-rendu Conseil Communautaire du 7 octobre 2016

Le 31 mai 2017

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Conseil communautaire – Fonctionnement de l’institution Affaires financières Société anonyme d’habitations à loyer modéré « Maisons & Cités«  SOGINORPA – Rapport CRC CC32017124-1297

Le 19 mai 2017

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Conseil communautaire – Développement économique Dispositif contractuel de développement local et d’insertion économique et sociale Garage numérique – Modification de la grille tarifaire CC32017118-1291

Le 19 mai 2017

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Conseil communautaire – Fonctionnement de l’institution Administration Générale SAGE CC32017121-1294

Le 19 mai 2017

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Conseil communautaire – Fonctionnement de l’institution Affaires financières Société anonyme d’habitations à loyer modéré « Maisons & Cités«  SOGINORPA – Rapport CRC CC32017124-1297

Le 19 mai 2017

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Conseil communautaire – Fonctionnement de l’institution Affaires financières Création du Budget Annexe « Stade du Hainaut » CC32017125-1298

Le 19 mai 2017

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Conseil communautaire – Développement économique Zones d’activités économiques Amélioration de la desserte de la zone économique Marly Industrie La Rhônelle – Déclaration d’Intérêt Communautaire CC32017119-1292

Le 19 mai 2017

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Conseil communautaire – Fonctionnement de l’institution Administration Générale Rapport d’activité 2016 du délégataire de la gestion de la Pépinière d’entreprise Nouvelle Forge CC32017122-1295

Le 19 mai 2017

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Conseil communautaire – Fonctionnement de l’institution Affaires financières Création du Budget Annexe « Stade du Hainaut » CC32017125-1298

Le 19 mai 2017

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Conseil communautaire – Fonctionnement de l’institution Ressources Humaines Contentieux – Versement d’indemnités CC32017116-1289

Le 19 mai 2017

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Conseil communautaire – Construction, aménagement et gestion des équipements sportifs d’intérêt communautaire Gestion d’équipements sportifs d’intérêt communautaire Choix du mode de gestion du Stade du Hainaut : création d’une régie autonome CC32017117-1290

Le 19 mai 2017

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Conseil communautaire – Fonctionnement de l’institution Administration Générale ECOVALOR CC32017120-1293

Le 19 mai 2017

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Bureau communautaire – Fonctionnement de l’institution Ressources humaines Action sociale : réservation de places de crèche BC32017114-1287

Le 19 mai 2017

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Conseil communautaire – Fonctionnement de l’institution Administration Générale Rapport d’activité 2016 du délégataire de la gestion du bâtiment C du programme Mobilium du site Transalley CC32017123-1296

Le 19 mai 2017

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Conseil communautaire – Fonctionnement de l’institution Ressources Humaines Contentieux – Versement d’indemnités CC32017116-1289

Le 19 mai 2017

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Bureau communautaire – Fonctionnement de l’institution Affaires financières Fonds de Soutien aux Investissements Communaux F.S.I.C. – Enveloppe 2015-2020 BC32017111-1284

Le 19 mai 2017

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Bureau communautaire – Développement économique et emploi Action de Développement Economique Société ZDF – Cession de Terrain / Aide à l’immobilier d’entreprise BC3201785-1258

Le 19 mai 2017

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Bureau communautaire – Dispositif contractuel et développement local Projet territorial de cohésion sociale contrat de ville 2015-2020 Cofinancement d’actions – Versement de subventions 2017 – Association Alter-égaux BC3201789-1262

Le 19 mai 2017

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Bureau communautaire – Soutien aux activités culturelles d’intérêt communautaire Soutien aux festivals Subvention aux festivals BC32017110-1283

Le 19 mai 2017

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Bureau communautaire – Equilibre Social de l’Habitat sur le Territoire Aide à la pierre Programmation 2017 en réhabilitation thermique du parc social BC32017106-1279

Le 19 mai 2017

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Bureau communautaire – Renouvellement urbain Zone d’aménagement concerté d’intérêt communautaire Ecoquartier « Les Hauts d’Aulnoy«  Acquisition foncière BC3201798-1271

Le 19 mai 2017

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Bureau communautaire – Aménagement du Territoire ZAC d’Intérêt Communautaire ZAC « Les Jardins de Valmont » – Société Virly – Prolongation du portage foncier par l’EPF BC32017103-1276

Le 19 mai 2017

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Bureau communautaire – Développement économique et emploi Action de développement Economique- Entreprises d’Insertion Aide en faveur des entreprises d’insertion – La Cantine de Joséphine BC3201792-1265

Le 19 mai 2017

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Bureau communautaire – Aménagement de l’espace communautaire Politique Foncière Convention cadre d’intervention foncière avec la SAFER BC3201795-1268

Le 19 mai 2017

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Bureau communautaire – Développement économique et emploi Zone d’activité économique -cession foncière Parc d’activité de l’aérodrome Ouest – Cession foncière à la société ARGAN BC3201797-1270

Le 19 mai 2017

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Bureau communautaire – Habitat / Renouvellement urbain PNRQAD Vieux-Condé – Îlot Gambetta / Dervaux – Acquisition voirie rue Léonce Watteau BC32017101-1274

Le 19 mai 2017

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Bureau communautaire – Aménagement du Territoire Urbanisme / Politique Foncière Instauration du droit de préemption urbain sur la Commune d’Aubry-du-Hainaut BC32017104-1277

Le 19 mai 2017

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Bureau communautaire – Aménagement de l’espace communautaire Zone d’activité économique – intervention foncière Parc d’activité de la Vallée de l’Escaut II (PAVE2) – Renouvellement de la ZAD BC3201794-1267

Le 19 mai 2017

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Bureau communautaire – Dispositifs contractuels de développement local PTCS – Contrat de Ville 2015-2020 Fonds d’initiatives locales GEDAS – Versement de subvention BC32017107-1280

Le 19 mai 2017

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Bureau communautaire – Fonctionnement de l’institution Ressources humaines Création d’un service commun Direction Générale Adjointe Ressources internes BC32017115-1288

Le 19 mai 2017

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Bureau communautaire – Habitat / Renouvellement urbain PNRQAD Fresnes-sur-Escaut – Îlot Rue Rivage / Rue de l’Escaut – Cession foncière valant indemnité d’expropriation BC32017100-1273

Le 19 mai 2017

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Bureau communautaire – Fonctionnement de l’institution Ressources humaines Tableau des emplois ajustement BC32017112-1285

Le 19 mai 2017

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Bureau communautaire – Fonctionnement de l’institution Ressources humaines Attribution de véhicules de fonction BC32017113-1286

Le 19 mai 2017

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Bureau communautaire – Développement économique et emploi Action de Développement Economique CEA TECH – Financement d’une thèse « système passif de surveillance de structures » Avenant1 BC3201784-1257

Le 19 mai 2017

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Bureau communautaire – Développement économique et emploi Action de Développement Economique PICTANOVO – Attribution d’une subvention 2017 BC3201783-1256

Le 19 mai 2017

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Bureau communautaire – Fonctionnement de l’institution Ressources humaines Création d’un service commun Direction Générale Adjointe Ressources internes BC32017115-1288

Le 19 mai 2017

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Bureau communautaire – Développement économique et emploi Action de Développement Economique PICTANOVO – Attribution d’une subvention 2017 BC3201783-1256

Le 19 mai 2017

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Bureau communautaire – Développement économique et emploi Immobilier d’entreprise Participation à la Société publique locale «Transalley » BC3201786-1259

Le 19 mai 2017

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Bureau communautaire – Développement économique Soutien au commerce de proximité Versement de subventions d’aide à l’investissement BC3201787-1260

Le 19 mai 2017

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Bureau communautaire – Développement économique et emploi Emploi – Insertion GIP OI du Hainaut – Contribution 2017 BC3201790-1263

Le 19 mai 2017

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Bureau communautaire – Habitat / Renouvellement urbain PNRQAD Fresnes-sur-Escaut – Îlot Rue du Rivage / Rue de l’Escaut sortie du portage EPF – Acquisition Foncière BC3201799-1272

Le 19 mai 2017

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Bureau communautaire – Développement économique Soutien au pôle d’excellence – innovation Convention de partenariat avec BPI France et la région Hauts de France pour le financement de projets innovants BC3201793-1266

Le 19 mai 2017

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Bureau communautaire – DAménagement de l’espace communautaire Zone d’activité économique – intervention foncière PAVE 2 – Phase 2 – convention opérationnelle avec la SAFER BC3201796-1269

Le 19 mai 2017

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Bureau communautaire – Habitat / Renouvellement urbain PNRQAD Vieux-Condé – Acquisitions foncières sur l’îlot Gambetta / Dervaux BC32017102-1275

Le 19 mai 2017

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Bureau communautaire – Equilibre Social de l’Habitat sur le Territoire Accueil et Hébergement d’Urgence Actions 2017 – Attribution de subventions BC32017105-1278

Le 19 mai 2017

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Bureau communautaire – Dispositifs contractuels de développement local PTCS – Contrat de Ville 2015-2020 GIP Réussite Educative – Versement du solde complet de la subvention 2016 BC32017108-1281

Le 19 mai 2017

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Bureau communautaire – Protection et mise en valeur de l’environnement et du cadre de vie Elimination et valorisation des déchets ménagers et assimilés Convention avec ECO FOLIO – Avenant BC32017109-1282

Le 19 mai 2017

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Bureau communautaire – Fonctionnement de l’institution Ressources humaines Attribution de véhicules de fonction BC32017113-1286

Le 19 mai 2017

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Conseil communautaire – Fonctionnement de l’institution Affaires financières « Révision des modalités d’attribution du FSIC » CC32017126-1299

Le 19 mai 2017

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Bureau communautaire – Développement économique et emploi Action de développement Economique- Entreprises d’Insertion Aide en faveur des entreprises d’insertion – S2C BC3201791-1264

Le 18 mai 2017

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Bureau communautaire -Développement économique et emploi Dispositif contractuel et développement local Action « Public Spécifique » mise en œuvre par l’ADIE Hainaut BC3201788-1261

Le 18 mai 2017

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Bureau communautaire – Développement économique et emploi Action de Développement Economique Association Technopole – Avance remboursable BC3201781-1254

Le 18 mai 2017

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Conseil communautaire – Aménagement de l’espace communautaire Urbanisme Révision du POS d’Aubry-du-Hainaut et transformation en PLU / Approbation de la révision CC3201770-1243

Le 24 mars 2017

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Conseil communautaire – Fonctionnement de l’institution Administration Générale Schéma de mutualisation de Valenciennes Métropole – Création d’un service communautaire « Observatoire Fiscal Intercommunal » (projet 13) CC3201773-1246

Le 24 mars 2017

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Conseil communautaire – Dispositifs contractuels de développement local Projet territorial de cohésion sociale – contrat de ville 2015-2020 Accord de renouvellement de la convention constitutive du GIP – Réussite Educative de Valenciennes Métropole CC3201776-1249

Le 24 mars 2017

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Conseil communautaire – Développement économique Emploi – insertion Entreprise d’insertion : Règlement d’intervention CC3201778-1251

Le 24 mars 2017

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Bureau communautaire – Fonctionnement de l’Institution Ressources Humaines Politique sociale – Amicale du Personnel de Valenciennes Métropole – Subvention annuelle BC3201767-1240

Le 24 mars 2017

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Bureau communautaire – Fonctionnement de l’institution Affaires financières Subvention 2017 – Office de Tourisme et des Congrès de Valenciennes Métropole BC3201764-1237

Le 24 mars 2017

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Bureau communautaire – Développement Economique Soutien au commerce de proximité Versement de subventions d’aide à l’investissement BC3201761-1234

Le 24 mars 2017

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Bureau communautaire – Développement économique et emploi Action de Développement Economique SARPLASTIC Transfert d’activité – Clôture de l’aide à l’immobilier d’entreprise BC3201758-1231

Le 24 mars 2017

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Bureau communautaire – Aménagement de l’espace communautaire Gestion du patrimoine immobilier Société AMIVAL- Aide à l’immobilier d’entreprise BC3201755-1228

Le 24 mars 2017

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Bureau communautaire – Soutien à des activités sportives d’intérêt communautaire Valoriser et promouvoir le territoire par le sport Subventions 2017 – Clubs de « haut niveau » BC3201749-1222

Le 24 mars 2017

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Bureau communautaire – Développement économique Affaires financières Syndicat Mixte Docks Seine Nord Europe – Aménagement d’un terminal à conteneurs sur le quai public de Bruay sur l’Escaut / Saint Saulve – Convention complémentaire pour clôture de l’opération BC3201752-1225

Le 24 mars 2017

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Bureau communautaire – Soutien aux activités culturelles d’intérêt communautaire Actions culturelles à vocation de cohésion sociale Présences artistiques dans les territoires 2017 (PAT 2017) BC3201746-1219

Le 24 mars 2017

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Conseil communautaire – Aménagement de l’espace communautaire Urbanisme Débat sur les orientations générales d’un avant-Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) du PLU Intercommunal CC3201768-1241

Le 24 mars 2017

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Bureau communautaire – Dispositifs contractuels de développement local Projet territorial de cohésion sociale Réengagement de Valenciennes Métropole pour la période 2017-2021 à la mise en œuvre du programme « Vivons en forme » BC3201743-1216

Le 24 mars 2017

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Conseil communautaire – Aménagement de l’espace communautaire Urbanisme Modification simplifiée du PLU de SAULTAIN / Bilan de la mise à disposition – Approbation CC3201771-1244

Le 24 mars 2017

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Conseil communautaire – Fonctionnement de l’institution Administration Générale Schéma de mutualisation de Valenciennes Métropole – Mise à disposition de matériel communautaire au profit des communes de moins de 5000 habitants (projet 18) CC3201774-1247

Le 24 mars 2017

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Bureau communautaire – Equilibre social de l’Habitat sur le territoire Délégation des aides à la pierre 2016/2021 Augmentation de la participation de Valenciennes Métropole dans le cadre du programme « Habiter Mieux », lutte contre l’habitat indigne et du maintien à domicile BC3201740-1213

Le 24 mars 2017

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Conseil communautaire – Développement économique Économie Sociale et Solidaire Appel à projets de soutien aux initiatives de l’ESS 2017 Expérimentation CC3201780-1253

Le 24 mars 2017

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Conseil communautaire – Développement économique Zone d’activité d’intérêt communautaire Délimitation des périmètres CC3201777-1250

Le 24 mars 2017

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Bureau communautaire – Aménagement de l’espace communautaire Partenariat institutionnel Mission Bassin Minier – Participation financière 2017 BC3201737-1210

Le 24 mars 2017

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Bureau communautaire – Equilibre social de l’Habitat sur le territoire Délégation des aides à la pierre 2016/2021 Programmation 2017 logements aidés neufs BC32017148-1321

Le 24 mars 2017

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Conseil communautaire – Aménagement de l’espace communautaire Zone d’aménagement concerté d’intérêt communautaire ÉcoQuartier « Les Hauts d’Aulnoy » – Déclaration d’intérêt communautaire CC3201769-1242

Le 24 mars 2017

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Conseil communautaire – Aménagement de l’espace communautaire Urbanisme Modification simplifiée PLU PRESEAU / Bilan de la mise à disposition – Approbation CC3201772-1245

Le 24 mars 2017

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Conseil communautaire – Fonctionnement de l’institution Administration Générale Port de Plaisance –Modification statutaire et désignation d’un membre du Conseil d’exploitation CC3201775-1248

Le 24 mars 2017

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Conseil communautaire – Développement économique Économie Sociale et Solidaire Plan Local de Développement de L’Economie Sociale et Solidaire 2017/2020 – Approbation CC3201779-1252

Le 24 mars 2017

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Bureau communautaire – Fonctionnement de l’Institution Ressources Humaines Indemnité de conseil au comptable public BC32017160-1333

Le 24 mars 2017

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Bureau communautaire – Fonctionnement de l’Institution Ressources Humaines Tableau des emplois (ajustement) BC3201766-1239

Le 24 mars 2017

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Bureau communautaire – Fonctionnement de l’institution Affaires Financières Fonds de Soutien aux Investissements Communaux F.S.I.C. – Enveloppes 2008-2014 et 2014-2020 BC3201763-1236

Le 24 mars 2017

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Bureau communautaire – Développement Economique et Emploi Actions de développement économique d’intérêt communautaire Convention de partenariat – Protocole d’entente avec la ville de Longueuil- Québec BC3201760-1233

Le 24 mars 2017

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Bureau communautaire – Développement économique et emploi Action de Développement Economique Société Byook – Avance remboursable – Clôture des engagements BC3201757-1230

Le 24 mars 2017

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Bureau communautaire – Développement économique et emploi Action de Développement Economique Société Loisir Expansion – Implantation d’un complexe de loisirs Indoor- Avance Remboursable BC3201754-1227

Le 24 mars 2017

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Bureau communautaire – Soutien à des activités sportives d’intérêt communautaire Valoriser et promouvoir le territoire par le sport Partenariat 2017 VAFC BC3201748-1221

Le 24 mars 2017

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Bureau communautaire – Développement économique et emploi Emploi/ insertion CAPEP: Avenant 1 à la convention dans le cadre de l’action « Réseau Conseil Jeunes » 2016 BC3201751-1224

Le 24 mars 2017

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Bureau communautaire – Equilibre social de l’Habitat sur le territoire Délégation des aides à la pierre 2016/2021 Avenant 2017-1 avec l’Etat et avenant 2017-1 avec l’Anah BC3201738-1211

Le 24 mars 2017

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Bureau communautaire – Protection et mise en valeur de l’environnement et du cadre de vie Elimination et valorisation des déchets ménagers et assimilés Convention avec l’Association des guides composteurs Nord de France, pour le développement du compostage BC3201745-1218

Le 24 mars 2017

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Bureau communautaire – Equilibre social de l’Habitat sur le territoire Accession Sociale et amélioration du parc existant Vente d’Immeuble à Rénover 12 logements Cité Thiers Place de l’Eglise – Convention financière avec la ville de Bruay-sur-l’Escaut BC3201741-1214

Le 24 mars 2017

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Bureau communautaire – Renouvellement urbain PNRQAD Vieux Condé – Restructuration de l’îlot « entrée de ville Béluriez » – Dossier d’enquête publique préalable à la déclaration d’utilité publique et parcellaire BC3201742-1215

Le 24 mars 2017

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Bureau communautaire – Dispositifs contractuels de développement local Projet Territorial de Cohésion Sociale – Contrat de Ville 2015 – 2020 Cofinancement d’actions – Versement de subventions 2017 BC3201744-1217

Le 24 mars 2017

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Bureau communautaire – Développement Economique et Emploi Aide à l’immobilier d’entreprise Société ERMI BC3201753-1226

Le 24 mars 2017

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Bureau communautaire – Equilibre social de l’Habitat sur le territoire Délégation des aides à la pierre 2016/2021 Programmation 2017 logements aidés neufs BC3201739-1212

Le 24 mars 2017

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Bureau communautaire – Soutien aux activités culturelles d’intérêt communautaire Education artistique et culturelle CLEA 2017-2020 BC3201747-1220

Le 24 mars 2017

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Bureau communautaire – Politique de la Ville Ville APES – Attribution d’une subvention, Actions 2017-2020 BC3201750-1223

Le 24 mars 2017

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Bureau communautaire – Développement Economique et Emploi Aide à l’immobilier d’entreprise Société ERMI BC3201753-1226

Le 24 mars 2017

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Bureau communautaire – Développement économique et emploi Action de Développement Economique Association Technopole – Subvention 2017 BC3201756-1229

Le 24 mars 2017

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Bureau communautaire – Développement économique et emploi Action de Développement Economique Société VANERUM France – Aide à l’immobilier d’entreprise BC3201759-1232

Le 24 mars 2017

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Bureau communautaire – Aménagement de l’espace communautaire Voiries d’intérêt communautaire – Boulevard Watteau et Pater Convention avec ORANGE portant sur des travaux de dissimulation et de déplacement des réseaux de télécommunications BC3201762-1235

Le 24 mars 2017

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Bureau communautaire – Fonctionnement de l’institution Affaires financières Approbation du budget primitif 2017 de l’Office de Tourisme et des Congrès de Valenciennes Métropole BC3201765-1238

Le 24 mars 2017

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Conseil communautaire – Fonctionnement de l’institution Administration générale Choix du mode de gestion des Ruches Mobilium et Nouvelle Forge CC32017-24-1197

Le 10 février 2017

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Conseil communautaire – Fonctionnement de l’institution Administration générale Elections des représentants de la communauté d’Agglomération de Valenciennes Métropole au sein du Syndicat mixte Docks Seine Nord Europe/Escaut CC32017-27-1200

Le 10 février 2017

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Conseil communautaire – Fonctionnement de l’institution Affaires financières Expérimentation d’un processus de certification des comptes de Valenciennes Métropole CC32017-36-1209

Le 10 février 2017

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Conseil communautaire – Fonctionnement de l’institution Administration générale Commission Consultative des Services Publics Locaux Crématorium – Désignation de représentant de Valenciennes Métropole CC32017-30-1203

Le 10 février 2017

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Conseil communautaire – Fonctionnement de l’institution Administration générale ATMO Nord-Pas de Calais– Désignation de représentant de Valenciennes Métropole CC32017-33-1206

Le 10 février 2017

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Conseil communautaire – Aménagement de l’espace communautaire Urbanisme Modification simplifiée PLU ANZIN / Bilan de la mise à disposition – Approbation CC32017-22-1195

Le 10 février 2017

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Conseil communautaire – Fonctionnement de l’institution Administration générale Ruches d’entreprises- Commission de délégation de service public – Condition de dépôt CC32017-25-1198

Le 10 février 2017

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Conseil communautaire – Fonctionnement de l’institution Administration générale Elections des représentants de la communauté d’Agglomération de Valenciennes Métropole au sein du Syndicat mixte du Schéma d’aménagement et de gestion des eaux de l’Escaut CC32017-28-1201

Le 10 février 2017

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Conseil communautaire – Fonctionnement de l’institution Administration générale Travaux de requalification des boulevards Watteau et Pater – Procédure d’indemnisation des préjudices commerciaux CC32017-34-1207

Le 10 février 2017

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Conseil communautaire – Fonctionnement de l’institution Administration générale Commission de délégation de service public – CREMATORIUM – Condition de dépôt CC32017-31-1204

Le 10 février 2017

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Bureau communautaire – Fonctionnement de l’institution Ressources humaines Politique sociale – Amicale du Personnel de Valenciennes Métropole : Subvention exceptionnelle BC32017-21-1194

Le 10 février 2017

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Bureau communautaire – Fonctionnement de l’institution Affaires financières Fonds de Soutien aux Investissements Communaux F.S.I.C – Enveloppes 2008-2014 BC32017-18-1191

Le 10 février 2017

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Bureau communautaire – Equilibre social de l’habitat Thermographie aérienne Avenant n°1 à la convention entre Valenciennes Métropole et l’ADIL 2016/2018 BC32017-15-1188

Le 10 février 2017

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Bureau communautaire – Renouvellement urbain Centre-Bourgs des communes rurales avenant à la convention cadre avec l’EPF NPDC et conventions opérationnelles pour la mise en place d’une veille foncière sur 5 sites prioritaires « centre-bourgs » BC3-2017-11-1184

Le 10 février 2017

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Bureau communautaire – Aménagement de l’espace communautaire Politique foncière Le Boulon – Acquisition foncière auprès de la SAS Agrati/VIEUX-CONDE BC3-2017-07-1180

Le 10 février 2017

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Bureau communautaire – Développement économique – Emploi Zone d’activités économique Zone d’activités du Parc de la Vallée de l’Escaut à Onnaing – Cession foncière BC3-2017-04-1177

Le 10 février 2017

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Bureau communautaire – Développement économique – Emploi Action de Développement Economique Société Techrea – Avance Remboursable – Avenant n°3 BC3-2017-01-1174

Le 10 février 2017

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Conseil communautaire – Fonctionnement de l’institution Administration générale Modification d’une commission permanente CC32017-23-1196

Le 10 février 2017

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Conseil communautaire – Fonctionnement de l’institution Administration générale Ruches d’entreprises- Commission de délégation de service public – Élection de membres CC32017-26-1199

Le 10 février 2017

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Conseil communautaire – Fonctionnement de l’institution Administration générale Elections des représentants de la communauté d’Agglomération de Valenciennes Métropole au sein du Syndicat intercommunal de valorisation des déchets ménagers du Hainaut valenciennois (Ecovalor) CC32017-29-1202

Le 10 février 2017

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Conseil communautaire – Fonctionnement de l’institution Administration générale Renouvellement de la composition du Conseil de Développement et signature du protocole de coopération CC32017-35-1208

Le 10 février 2017

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Conseil communautaire – Fonctionnement de l’institution Administration générale Commission de délégation de service public – CREMATORIUM – Élection de membres CC32017-32-1205

Le 10 février 2017

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Bureau communautaire – Développement économique – Emploi Action de Développement Economique CEA Tech – Financement d’une thèse « système passif de surveillance de structures » BC3-2017-02-1175

Le 10 février 2017

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Bureau communautaire – Développement économique – Emploi Zone d’activités économique Zone d’activités ZFU Poleco à Bruay sur Escaut – Cession d’un terrain à la Société SRMH BC3-2017-05-1178

Le 10 février 2017

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Bureau communautaire – Renouvellement urbain Programme national de rénovation urbaine Projet de rénovation urbaine – Condé-sur-l’Escaut – Hameau de Macou-Cession foncière à la Foncière Logement BC3-2017-09-1182

Le 10 février 2017

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Bureau communautaire – Habitat / Renouvellement urbain Intervention foncière Avenant à la convention cadre et convention opérationnelle avec EPF -Marly-requalification friche industrielle TMF BC32017-13-1186

Le 10 février 2017

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Bureau communautaire – Equilibre social de l’habitat Habitat/logement Participation à l’actionnariat de Maisons et Cités Accession BC32017-16-1189

Le 10 février 2017

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Bureau communautaire – Fonctionnement de l’institution Affaires financières Cession de l’action détenue au sein de l’Agence France Locale BC32017-19-1192

Le 10 février 2017

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Bureau communautaire – Aménagement de l’espace communautaire Voiries d’intérêt communautaire Travaux de requalification du boulevard Watteau – Convention portant sur des travaux de dissimulation et de déplacement des réseaux de télécommunications d’Orange BC3-2017-08-1181

Le 10 février 2017

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Bureau communautaire – Habitat / Renouvellement urbain Intervention foncière Avenant à la convention cadre EPF – Aulnoy-lez-Valenciennes – requalification friche commerciale en cœur de Ville BC3-2017-12-1185

Le 10 février 2017

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Bureau communautaire – Fonctionnement de l’institution Ressources humaines Politique sociale – Amicale du Personnel de Valenciennes Métropole : Subvention annuelle 2017 BC32017-20-1193

Le 10 février 2017

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Bureau communautaire – Soutien aux activités culturelles d’intérêt communautaires Soutien aux structures culturelles Subventions 2017 BC32017-17-1190

Le 10 février 2017

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Bureau communautaire – Equilibre social de l’habitat Délégations des aides à la pierre 2016/2021 Avenant 2016-2 avec l’Etat et avenant de fin de gestion 2016-2 avec l’Anah BC32017-14-1187

Le 10 février 2017

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Bureau communautaire – Renouvellement urbain Programme national de requalification des quartiers anciens dégradés Condé-sur-l’Escaut – îlot Maternité – Cession foncière à la commune BC3-2017-10-1183

Le 10 février 2017

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Bureau communautaire – Aménagement de l’espace communautaire Politique foncière Echange foncier de l’ancien site de Nungesser avec la ville de Valenciennes BC3-2017-06-1179

Le 10 février 2017

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Bureau communautaire – Développement économique – Emploi Emploi Insertion Association Ecole de la 2ème Chance Grand Hainaut – Subvention 2017 BC3-2017-03-1176

Le 10 février 2017

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