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    Le recueil des actes administratifs rassemble tous les actes réglementaires pris par les instances communautaires de Valenciennes Métropole. La personne en charge de l'accès aux documents administratifs est Margot CAMPISANO (mcampisano@valenciennes-metropole.fr).

    Consultez les archives des actes administratifs de 2001 à 2012

    2016.