Valenciennes Métropole, communauté d'agglomération du Valenciennois

Dominique Riquet, maire de Valenciennes, Cécile Gallez 1er Vice-Président de Valenciennes Métropole, Géry Duval, maire d’Anzin vous invitent à participer à la réunion publique de concertation sur le projet de ZAC “Les Rives de l’Escaut” (ancien site Vallourec), en la salle des fêtes à Anzin, mardi 21 novembre 2006 à 19h. Une exposition sur le projet sera visible sur le site, rue de l’Escaut, à partir du 13 novembre 2006.

Concertation

Vous pouvez nous faire part de vos remarques sur le projet “les rives de l’Escaut” jusqu’au 07 décembre :

• Sur le registre mis à disposition en Mairie d’Anzin

• En envoyant vos remarques par courriel à l’adresse : communication@valenciennes-metropole.fr.

Vous trouverez en pièce jointe en format Pdf les panneaux de l’exposition.

Procédure de ZAC du site « les Rives de l’Escaut » : Où en sommes-nous ?

Par délibération du Bureau Communautaire en date du 13 avril 2006, la Communauté d’agglomération Valenciennes Métropole décidait du lancement de la procédure de ZAC et des modalités de la concertation : affichage de la délibération dans les mairies d’Anzin et de Valenciennes, insertion dans la presse, panneaux d’exposition, cahier public d’observations, réunions publiques.

Suite à cette délibération une première réunion publique de concertation sur le projet a été organisée le 8 juin 2006.

Depuis le 13 novembre 2006, une exposition sur le projet urbain est visible sur le site, rue de l’Escaut.

Une deuxième réunion publique de concertation est prévue le 21 novembre 2006 à partir de 19h à la salle des fêtes d’Anzin.

Qu’est-ce qu’une ZAC ?

Une ZAC est une opération d’aménagement permettant d’aménager et d’équiper des terrains (voirie, réseaux) en vue de les céder ou de les concéder à des utilisateurs publics ou privés. La ZAC est particulièrement adaptée à des projets complexes (nombreux propriétaires fonciers, opérations mêlant de l’habitat, des activités, des équipements publics, des espaces publics).

Le déroulement de la procédure de ZAC

Phase 1 : Concertation préalable
La concertation des habitants, associations locales et tout autre partenaire concerné par le projet doit être engagée avant toute création de la ZAC. La concertation permet de donner tout élément d’information sur le projet, et en retour, d’intégrer toute remarque susceptible de contribuer à l’élaboration d’un projet harmonieux et approprié aux besoins.


Phase 2 : Création de la ZAC
L’initiative revient à l’Etat, à une collectivité territoriale ou à un établissement public, ayant vocation à réaliser ou faire réaliser l’objet de la ZAC. La personne publique qui a pris l’initiative de la création de la zone constitue un dossier de création,approuvé (sauf lorsqu’il s’agit de l’Etat) par son organe délibérant. Cette délibération peut tirer simultanément le bilan de la concertation.

Phase 3 : Réalisation de la ZAC
La personne publique qui a pris l’initiative de la création de la ZAC constitue un dossier de réalisation approuvé (sauf lorsqu’il s’agit de l’Etat) par son organe délibérant.